En résumé
Une franchise ITT de 90 jours signifie que la prise en charge ne commence qu'après cette période, si le sinistre entre bien dans la définition contractuelle de l'ITT. Le bon contrat n'est donc pas seulement celui qui affiche « ITT », mais celui dont la franchise, la définition et le mode d'indemnisation correspondent à votre dossier.
Les 4 lignes à lire
- Le nombre de jours de franchise avant le premier versement.
- La définition de l'ITT : profession exercée ou toute profession.
- Le mode de prise en charge : forfaitaire ou lié à la perte de revenu.
- Le maintien éventuel de la garantie en temps partiel thérapeutique.
Franchise ITT : que se passe-t-il pendant les premiers jours d’arrêt ?
ABE Infoservice rappelle que l'ITT vise l'arrêt de travail provoqué par une maladie ou un accident, selon la définition retenue dans le contrat. La franchise décale ensuite le début de l'indemnisation : pendant cette période, les échéances du prêt restent à financer par vos revenus maintenus, vos prestations sociales, votre prévoyance professionnelle ou votre épargne.
C'est pourquoi une même mensualité assurée peut produire une protection très différente selon que le contrat intervient tôt ou tard après le début de l'arrêt.
Pourquoi retrouve-t-on souvent le seuil de 90 jours ?
Le glossaire du CCSF donne l'exemple d'une fiche personnalisée exigeant, pour la garantie incapacité, une franchise maximale de 90 jours. Ce n'est pas une durée universelle imposée par la loi : c'est un critère que le prêteur peut retenir pour définir le niveau de garantie attendu.
Changer d’assurance : la franchise doit rester compatible avec la banque
Lors d'une substitution, la comparaison ne se fait pas uniquement sur le prix. La fiche personnalisée décrit les garanties exigées par le prêteur. Si elle fixe une franchise maximale, le contrat alternatif doit respecter ce niveau pour que l'équivalence puisse être reconnue.
Regardez aussi ce qui se passe après la reprise du travail. ABE Infoservice indique qu'une reprise partielle met en principe fin à l'ITT, sauf clause expresse maintenant des prestations en cas de temps partiel thérapeutique. Cette ligne peut compter autant que la franchise elle-même.
Le réflexe utile
Comparez la franchise avec votre maintien de salaire, votre prévoyance et votre épargne disponible. L'objectif est de savoir qui paie réellement les mensualités pendant la période où l'assurance emprunteur n'intervient pas encore.
Pour comparer votre ITT : faire vérifier les garanties de votre prêt.
Comparer ma franchise ITT
Nous reprenons la fiche personnalisée de la banque et les conditions du contrat avant de comparer le prix.
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