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Prévoyance freelance · micro, EURL, SASU ou portage

Freelance : en arrêt, la SSI vous verse au plus 65,84 €/j à partir du 4e jour, si votre statut vous y rattache

En bref

  • « Freelance » n’est pas un statut : un développeur, un consultant ou un graphiste à son compte relève de la Sécurité sociale des indépendants, la SSI, parce que son métier ne figure pas dans la liste des professions libérales de l’article L. 640-1 du code de la sécurité sociale ; président de SASU ou salarié porté, il relève du régime des salariés.
  • À la SSI, l’indemnité vaut à partir du 4e jour 1/730e de votre revenu annuel moyen des trois dernières années civiles (passé vos trois premières années d’activité ; avant, le revenu déclaré depuis le début de l’activité), retenu jusqu’au plafond de la sécurité sociale : 65,84 €/j au plus en 2026 (article D. 622-7, I et II).
  • En micro-entreprise, elle se calcule sur vos recettes après un abattement de 34 % en bénéfices non commerciaux (article L. 613-7, II) : 50 000 € de recettes donnent 45,21 €/j.
  • Il faut en principe 12 mois d’affiliation pour toucher une indemnité : la première année est la plus exposée.

Pour les freelances à leur compte, en micro-entreprise, en EURL, en SASU ou en portage : qui vous indemnise, ce que vous touchez, ce qui vous manque et comment le combler. Vous cherchez une complémentaire santé ? Elle a sa page : mutuelle freelance.

Étude prévoyance freelance

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Votre statut décide

Quelle caisse protège un freelance : la SSI, sa section libérale ou le régime des salariés ?

La SSI dans la plupart des cas. Deux choses peuvent changer la réponse : votre métier, s’il figure dans la liste de l’article L. 640-1, et la forme de votre entreprise.

Freelance : votre situation, votre régime et qui vous indemnise
Votre situationVotre régimeQui vous indemnise
Développeur, consultant, graphiste, rédacteur, community manager… en micro-entrepriseSécurité sociale des indépendants (SSI) : ces métiers ne figurent pas dans la liste des professions libérales de l’article L. 640-1, ils relèvent de l’invalidité-décès des indépendants (art. L. 631-1)La CPAM pour l’arrêt, la SSI pour l’invalidité et le décès ; indemnités calculées sur vos recettes après un abattement de 34 % en bénéfices non commerciaux, 50 % en prestations de services commerciales (art. L. 613-7, II)
Mêmes métiers, en entreprise individuelle au réel ou gérant majoritaire d’EURL ou de SARLLa SSI, comme ci-dessusLes mêmes prestations, calculées sur le revenu soumis à vos cotisations : ce sont les montants de cette page
Profession de la liste de l’article L. 640-1 (ingénieur-conseil, architecte, expert-comptable, psychologue…)Le régime des professions libérales : votre section (CIPAV pour les ingénieurs-conseils et les architectes, par exemple) pour l’invalidité et le décèsLa CPAM du 4e au 90e jour, sur un revenu retenu jusqu’à 3 plafonds de la sécurité sociale, soit 197,51 €/j au plus (art. D. 622-7 et D. 622-12) ; ensuite votre section, si son règlement prévoit une indemnité
Installé avant 2019 (avant 2018 en micro-entreprise) et resté à la CIPAVLa CIPAV, sauf si vous avez demandé avant le 31 décembre 2023 à rejoindre la SSI ; ce choix est définitif (loi n° 2017-1836, art. 15, XVI, 8°)La CPAM pour l’arrêt ; la CIPAV, qui ne verse aucune indemnité journalière, pour l’invalidité et le décès
Président de SASU ou de SASLe régime général des salariés (art. L. 311-3, 23°)L’Assurance maladie des salariés, sur votre rémunération : 42,97 €/j au plus pour un arrêt commencé depuis le 1er juillet 2026 ; rien sur les dividendes
Salarié porté (portage salarial)Le régime général : vous avez un contrat de travail avec l’entreprise de portage (code du travail, art. L. 1254-1)L’Assurance maladie des salariés et la prévoyance de l’entreprise de portage : les montants SSI de cette page ne vous concernent pas
Code de la sécurité sociale, articles L. 640-1 et L. 613-7 relus sur Légifrance le 14/11/2026 ; L. 311-3, L. 631-1, D. 622-7 et D. 622-12, loi n° 2017-1836 et code du travail L. 1254-1 : référentiel Tessoria. Indemnité des salariés : 50 % du salaire journalier de base, retenu dans la limite de 1,4 Smic (art. R. 323-4 et R. 323-5).
Le détail du régime est sur la page SSI ; celui des professions de la liste, sur la page prévoyance des professions libérales. Pas sûr de votre caisse ? L’outil Mon régime et ma caisse vous la donne en quelques questions.

Ce que vous touchez

Que verse la SSI à un freelance en arrêt, en invalidité ou à son décès ?

Une indemnité qui suit votre revenu jusqu’au plafond de la sécurité sociale, puis plus rien au-dessus. Rien n’est prévu pour vos frais fixes : abonnements, matériel, loyer du bureau.

Prestations de la SSI pour un freelance à son compte (montants 2026)
SituationCe qui est verséConditions
Arrêt, jours 1 à 3RienDélai de carence
Arrêt, à partir du 4e jour1/730e de votre revenu annuel moyen des trois dernières années, retenu jusqu’à 48 060 €, soit 65,84 €/j au plus ; rien sous 4 582 € de revenu moyenUn an d’affiliation au moins ; 360 indemnités au plus sur trois ans
Invalidité partiellePension de 30 % du revenu annuel moyen des dix meilleures années, au plus 1 201,50 € par moisIncapacité reconnue par le contrôle médical de l’Assurance maladie
Invalidité totalePension de 50 % du même revenu, au plus 24 030 € par anIncapacité reconnue par le contrôle médical de l’Assurance maladie
DécèsCapital de 9 612 €, et 2 403 € par enfant à chargeAssuré en activité, non retraité
Montants bruts ; les indemnités journalières supportent la CSG et la CRDS. Code de la sécurité sociale, articles L. 622-1, D. 622-1, D. 622-7, D. 622-8, R. 323-1 (durée, hors affection de longue durée) et L. 632-1 ; montants d’invalidité et de décès : Assurance Maladie, au 1er janvier 2026. Pour une profession de la liste L. 640-1, voyez la ligne correspondante du tableau précédent et votre section.

Le calcul Tessoria

Combien perd un freelance sur un mois, puis sur un an d’arrêt ?

L’indemnité vaut la moitié de votre revenu par jour tant que celui-ci reste sous le plafond de la sécurité sociale. Au-dessus, elle ne monte plus : plus votre taux journalier est élevé, plus la part remplacée baisse.

Freelance au réel affilié à la SSI : revenu perdu non couvert, pour un arrêt d’un mois et d’un an
Revenu annuel (moyenne 3 ans)Indemnité SSI par jourPart du revenu remplacéeManque sur 30 joursManque sur 365 jours
30 000 €41,10 €/j50 %1 356 €15 204 €
60 000 €65,84 €/j40 %3 154 €36 298 €
90 000 €65,84 €/j27 %5 620 €66 298 €
Calcul Tessoria sur les règles de 2026 : revenu identique les trois dernières années, activité de plus de trois ans, cotisations à jour ; revenu perdu = revenu annuel / 365 × jours d’arrêt ; carence de 3 jours ; montants bruts, avant CSG, CRDS et impôt.

En micro-entreprise : la même mission, deux indemnités

Jusqu’à 83 600 € de recettes annuelles, un freelance peut rester en micro-entreprise. Pour ses indemnités, la SSI ne retient qu’une partie de ce qu’il encaisse, et cette partie dépend de la façon dont l’activité est déclarée : en bénéfices non commerciaux (le cas de la plupart des métiers intellectuels) ou en prestations de services commerciales.

Freelance en micro-entreprise : recettes annuelles, revenu retenu et indemnité par jour selon la déclaration
Recettes annuelles (moyenne 3 ans)Bénéfices non commerciaux : revenu retenu (− 34 %)Indemnité par jourPrestations de services BIC : revenu retenu (− 50 %)Indemnité par jour
30 000 €19 800 €27,12 €/j15 000 €20,55 €/j
50 000 €33 000 €45,21 €/j25 000 €34,25 €/j
83 600 €55 176 €65,84 €/j41 800 €57,26 €/j
Calcul Tessoria : revenu retenu = recettes × (1 − abattement) (code de la sécurité sociale, art. L. 613-7, II) ; indemnité = 1/730e de ce revenu, dans la limite du plafond (D. 622-7). En bénéfices non commerciaux, l’indemnité est nulle sous 6 943 € de recettes. Dernière ligne : seuil de la micro-entreprise pour 2026 à 2028.
Pour un chiffrage complet (frais fixes, invalidité, décès, votre propre revenu), demandez votre étude.

Ce que dit la loi

Quand touchez-vous moins, ou plus tard, que le tableau ?

Dans les quatre cas ci-dessous. Le tableau suppose un freelance affilié à la SSI depuis plus de trois ans, cotisations à jour.

  • Code de la sécurité sociale, art. D. 622-1 et D. 622-7, II ; ameli.fr

    Si vous venez de vous lancer en freelance

    Il faut en principe 12 mois d’affiliation continue au titre de l’activité pour toucher une indemnité. Sans ces 12 mois, l’Assurance Maladie peut, sous conditions, examiner le maintien des droits issus de votre activité précédente (salariée, par exemple) : ce n’est pas automatique, demandez-le à votre CPAM. Pendant vos trois premières années civiles, l’indemnité se calcule sur le revenu déclaré depuis le début de l’activité.

  • Code de la sécurité sociale, art. D. 622-7, I

    Si vos cotisations ne sont pas toutes payées

    La CPAM réduit le revenu retenu dans la proportion des cotisations maladie impayées. Si la caisse vous a accordé des délais et que vous respectez l’échéancier à la date de l’arrêt, votre revenu compte en entier.

  • Code de la sécurité sociale, art. R. 323-1, D. 622-12 et L. 632-1

    Si votre arrêt dure

    À la SSI, 360 indemnités journalières au plus sur trois ans (hors affection de longue durée). Pour une profession de la liste L. 640-1, la CPAM s’arrête au 90e jour d’un même arrêt. Au-delà, seule une pension d’invalidité peut prendre le relais, si le contrôle médical la reconnaît.

  • Code de la sécurité sociale, art. R. 743-3

    Si vous vous blessez en mission

    Sans assurance volontaire accidents du travail, l’accident est indemnisé comme une maladie. Avec elle, les soins liés à l’accident sont pris en charge et une rente peut être versée en cas d’incapacité permanente, mais elle ne verse aucune indemnité journalière.

Code de la sécurité sociale, articles D. 622-1, D. 622-7, D. 622-12, R. 323-1, L. 632-1 et R. 743-3 (référentiel Tessoria) ; maintien des droits : Assurance Maladie, page « Arrêt maladie des artisans et commerçants ».

Un cas

Un développeur freelance en micro-entreprise arrêté 30 jours : ce qu’il touche

Un développeur en micro-entreprise, déclaré en bénéfices non commerciaux, encaisse 60 000 € par an depuis trois ans (exemple, pas un cas client). Une sciatique l’arrête 30 jours et sa mission en cours s’interrompt. Rien les 3 premiers jours ; la SSI lui verse ensuite 54,25 €/j pendant 27 jours, soit 1 465 €, calculés sur 39 600 € de revenu retenu. Sur le mois, il aurait encaissé 4 932 € : il lui manque 3 467 €.

Notre lecture : en micro-entreprise, l’abattement réduit d’emblée la base de l’indemnité. Un contrat se calcule sur ce que vous gagnez vraiment et sur vos frais, pas sur ce que retient la SSI.

Calcul Tessoria sur les règles de 2026 : recettes identiques les trois dernières années ; abattement de 34 % (art. L. 613-7, II) ; conditions d’ouverture des droits supposées remplies ; montants bruts.

Comment combler l’écart

Quelles garanties choisir dans une prévoyance freelance ?

Un contrat individuel s’ajoute au régime obligatoire. Son prix dépend de votre âge, de votre santé, de votre revenu et des garanties ci-dessous : nous ne l’annonçons qu’au vu de votre situation.

  1. Garantie 1

    Une indemnité fixée sur votre revenu réel

    La SSI s’arrête à 65,84 €/j. Fixez l’indemnité du contrat sur ce que vous gagnez vraiment, et demandez si elle est forfaitaire ou indemnitaire : forfaitaire, elle verse le montant prévu ; indemnitaire, elle tient compte de votre perte réelle et de ce que verse le régime obligatoire.

  2. Garantie 2

    Une franchise choisie selon votre trésorerie

    La franchise est le nombre de jours avant que le contrat paie. Courte, elle couvre les arrêts de quelques semaines ; longue, elle coûte moins. Choisissez-la selon le nombre de jours que votre trésorerie tient sans facturer.

  3. Garantie 3

    Une première année couverte

    Sans 12 mois d’affiliation, le régime obligatoire peut ne rien verser. Vérifiez qu’un contrat indemnitaire sait sur quel revenu il vous paiera si votre première année est peu ou pas rémunérée, et les délais d’attente du contrat.

  4. Garantie 4

    Une invalidité jugée sur votre métier

    Préférez un contrat qui vous indemnise si vous ne pouvez plus exercer votre métier, même si vous pourriez faire un autre travail, puis regardez le taux d’invalidité à partir duquel il paie.

  5. Garantie 5

    Le dos et les troubles psychiques

    Lisez ce que le contrat prévoit pour ces arrêts quand il n’y a pas d’hospitalisation : certains les limitent ou les excluent. Demandez la réponse par écrit.

  6. Garantie 6

    Un changement de statut sans trou

    Passer de la micro à l’EURL ou à la SASU change votre régime et votre déduction. Ne résiliez pas l’ancien contrat avant que le nouveau ait pris effet, sélection médicale et délais d’attente compris.

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Questions fréquentes sur la prévoyance freelance

Freelance au réel : combien puis-je déduire de mes cotisations de prévoyance ?

Vos cotisations de prévoyance et de santé à un contrat dit « Madelin » se déduisent de votre bénéfice dans la limite de 7 % du plafond de la sécurité sociale (48 060 € en 2026) plus 3,75 % de votre bénéfice, sans dépasser 11 534,40 €. Pour 60 000 € de bénéfice : 5 614 € par an (code général des impôts, article 154 bis).

Freelance en micro-entreprise ou président de SASU : ma prévoyance se déduit-elle ?

En micro-entreprise, non : votre bénéfice imposable est vos recettes diminuées d’un abattement forfaitaire qui tient lieu de toutes vos charges, la cotisation ne se retire pas en plus. Président de SASU, vous n’êtes pas travailleur non salarié : l’article 154 bis du code général des impôts ne vous vise pas. Le contrat reste possible dans les deux cas ; c’est la déduction qui change.

Les indemnités versées pendant un arrêt sont-elles imposables ?

Oui. Les indemnités qui remplacent votre revenu pendant une incapacité temporaire sont imposées dans la même catégorie que lui, en bénéfices non commerciaux pour la plupart des freelances (BOI-RSA-PENS-10-20-20, § 70). Celles de la CPAM supportent en plus la CSG (6,2 %) et la CRDS (0,5 %).

Le capital décès versé à ma famille est-il imposable ?

Le capital décès versé par le régime obligatoire n’est pas un revenu : il n’est pas soumis à l’impôt sur le revenu (BOI-RSA-PENS-10-20-20, § 100). Le sort d’un capital versé par un contrat individuel dépend du contrat : nous le vérifions avec vous.

Sources

  1. Code de la sécurité sociale, articles L. 640-1, L. 631-1 et L. 311-3 (23°)Liste des professions libérales affiliées à leurs propres régimes ; invalidité-décès des autres indépendants ; président de SAS au régime général. L. 640-1 relu sur Légifrance le 14/11/2026.
  2. Code de la sécurité sociale, article L. 613-7, IIPrestations des micro-entrepreneurs calculées sur les recettes après abattement (34 % en BNC, 50 % en prestations de services BIC). Relu sur Légifrance le 14/11/2026.
  3. Code de la sécurité sociale, articles L. 622-1, D. 622-1, D. 622-7, D. 622-8, D. 622-12 et R. 323-1Indemnités journalières des indépendants et des professions libérales : un an d’affiliation, 1/730e du revenu moyen des trois années civiles (dans la limite d’un plafond, ou de trois pour les professions libérales), premières années, cotisations impayées, seuil, durée (référentiel Tessoria, relu par le Vérificateur du 01/11 au 09/11/2026).
  4. Loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017, article 15, XVI, 8° ; code du travail, article L. 1254-1Bascule des nouvelles activités libérales non réglementées vers la SSI et option ouverte aux affiliés CIPAV jusqu’au 31/12/2023 ; contrat de travail du salarié porté (relus le 12/11/2026).
  5. Assurance Maladie (ameli.fr) — arrêt maladie, invalidité et décès des indépendantsCondition de 12 mois d’affiliation et maintien éventuel des droits d’une activité précédente ; montants de la pension d’invalidité au 1er janvier 2026 ; capital décès des indépendants (pages relues par le Vérificateur entre le 16/10 et le 10/11/2026).
  6. Code général des impôts, article 154 bis ; BOFiP BOI-RSA-PENS-10-20-20Déduction des cotisations des travailleurs non salariés ; imposition des indemnités d’incapacité et du capital décès (lus le 13/11/2026).

Page rédigée par Tessoria Assurances, cabinet de courtage inscrit à l’ORIAS. Notre méthode de comparaison et notre devoir de conseil sont publiés. Les montants de la sécurité sociale sont revalorisés chaque année : votre caisse fait foi.

Couverture arrêt de travail, invalidité, décès

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Christopher Basquin

Christopher Basquin

Associé gérant · Courtier en assurances (ORIAS 25007309)

13 ans dans l'assurance, spécialisé dans la protection sociale des indépendants et dirigeants de TPE (prévoyance, Madelin, retraite, mutuelle).

Dernière mise à jour :

Chiffres réglementaires vérifiés sur les textes officiels : plafond de la Sécurité sociale (PASS) (1er novembre 2026), indemnités journalières des artisans et commerçants (1er novembre 2026), indemnités journalières des professions libérales (2 novembre 2026). Sources et méthode

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