Mutuelle MMA TNS

MMA Santé Vitale / Santé Confort en cadre Madelin — 2 gammes × 4 niveaux. Le niveau 1 de Vitale n'est PAS responsable et sort du cadre Madelin.

MMA (groupe Covéa) propose sa santé individuelle en cadre Madelin via deux gammes distinctes : Santé Vitale (CG 379) et Santé Confort (CG 381), chacune déclinée en quatre niveaux. Le montage est un contrat de groupe à adhésion facultative souscrit par une association, dans le cadre de l'article 154 bis du CGI — un indépendant peut donc déduire ses cotisations. LE POINT LE PLUS IMPORTANT, et il est contre-intuitif : sur Santé Vitale, le niveau 1 est le PLUS généreux en hospitalisation — 175 % BRSS, y compris chez un praticien non adhérent à l'OPTAM, là où le niveau 2 retombe à 100 % — mais c'est aussi le seul niveau qui N'EST PAS un contrat responsable. La notice MMA est explicite : « Dès lors que le niveau 1 est choisi, le contrat n'est pas responsable », et seuls les niveaux 2, 3 et 4 « peuvent être souscrits dans le cadre de la Loi Madelin ». En pratique, ce niveau 1 ne couvre ni les analyses de laboratoire, ni l'équipement optique, et n'ouvre pas droit au 100 % Santé. Un TNS qui le choisirait en croyant prendre le meilleur en hospitalisation perdrait à la fois sa déduction Madelin et le socle du contrat responsable. Il faut donc le présenter à part, jamais comme le bas d'une échelle continue. Santé Confort suit une logique différente et plus classique : sa notice qualifie de solidaires et responsables les niveaux 1, 2 et 3, et la progression est franche en hospitalisation (145 % puis 220 % BRSS) avec un plafond très élevé sur la 4e colonne du tableau (400 % BRSS) — dont le statut n'est toutefois pas précisé par la notice et reste à clarifier. Confort ajoute aussi des options de renfort utiles (+ 30 % BRSS sur les honoraires, + 50 % BRSS sur les prothèses dentaires à prise en charge libre) et prend en charge les frais de séjour aux frais réels, contre 100 % BRSS seulement chez Vitale. À périmètre égal, Confort est donc la gamme à privilégier pour un indépendant, Vitale restant une option de budget.