Mutuelle

ATOUT+ Particulier : une mutuelle individuelle dont les garanties montent avec les années

Contrat d'assurance santé à adhésion individuelle, assuré par Quatrem, société du groupe Malakoff Humanis. Tessoria, courtier, le présente d'après ses pièces contractuelles.

Gratuit · Sans engagementORIAS n°25007309

Fiche d'information

Cette page présente, à titre d'information, les garanties décrites dans les documents contractuels dont nous disposons, avec leurs éditions précisées ci-dessous. Leur actualité et la possibilité de souscrire ce contrat auprès de Tessoria ne sont pas confirmées. Aucun devis ni demande d'adhésion à ce contrat n'est proposé sur cette page.

Voir les documents et leurs éditions

Le bonus fidélité : ce qui augmente avec l'ancienneté

Les tableaux de garanties prévoient des bonus qui s'acquièrent au fil des années d'assurance, comptées en année glissante depuis la date d'effet. Le niveau d'une formule n'est donc pas le même la première année et la quatrième.

Honoraires hospitaliers d'un praticien OPTAM

Combien la formule rembourse-t-elle avec les années ?

Dès la 2e année (formules 1 à 4)
150, 175, 200 et 220 % BR
Dès la 4e année (formules 1 à 3)
220 % BR

Limite : La formule 5 reste à 250 % BR : elle n'a pas de palier. Le bonus suit l'ancienneté d'adhésion, comptée en année glissante.

Chambre particulière

Et pour une nuit à l’hôpital en chambre seule ?

1re et 2e années (formules 1 à 5)
30, 45, 60, 75 et 90 € par nuitée
À partir de la 3e année
50, 65, 80, 95 et 110 € par nuitée

Limite : Montants par nuitée, sans limite de durée pour un séjour en chirurgie, médecine ou maternité ; les montants de la formule 6 ne sont pas repris ici.

Six formules : cinq responsables, une sixième renforcée

Les formules relèvent d'une convention qualifiée solidaire et responsable : la cotisation n'est pas fixée en fonction de l'état de santé, et le contrat répond aux conditions du contrat responsable fixées par le code de la Sécurité sociale.

Extraits des tableaux de garanties ATOUT+ Particulier QUA_25721 à QUA_25725_2601, valeurs de la 1re année d'adhésion — BR : base de remboursement de la Sécurité sociale, remboursement de la Sécurité sociale inclus ; OPTAM : praticien engagé dans la maîtrise de ses dépassements d'honoraires
GarantieF1F2F3F4F5
Hospitalisation : honoraires d’un praticien OPTAMavant bonus fidélité125 % BR150 % BR175 % BR200 % BR250 % BR
Hospitalisation : honoraires d’un praticien non OPTAM105 % BR130 % BR155 % BR180 % BR200 % BR
Consultations et actes techniques, médecin OPTAM100 % BR125 % BR150 % BR175 % BR220 % BR
Consultations et actes techniques, médecin non OPTAM100 % BR100 % BR125 % BR150 % BR200 % BR
Aide auditive hors 100 % Santé (classe II), par oreille100 % BR100 % BR + 150 €100 % BR + 200 €100 % BR + 250 €100 % BR + 300 €
  • La formule 6

    Elle ajoute aux garanties responsables un renfort solidaire et non responsable, qui ne peut pas en être détaché. Ses niveaux ne sont pas repris dans le tableau ci-dessus : ils figurent dans le tableau de garanties propre à cette formule.
  • Un renfort réservé à la formule 6

    Le renfort relève d'une convention distincte, non responsable, qui complète obligatoirement la formule 6 et seulement elle.

Un contrat individuel, une option décès accidentel

  • Une adhésion à votre nom

    Le contrat est à adhésion individuelle : c'est vous qui le souscrivez auprès de l'assureur. Chaque convention souscrite garde son propre numéro et reste juridiquement distincte des autres.
  • L'option décès accidentel

    Elle couvre le décès par accident du souscripteur. Elle se prend en même temps que la convention responsable, avant 75 ans.
  • Trente jours pour renoncer à l'option

    Pour cette option, le délai de renonciation est de trente jours calendaires à compter du moment où vous êtes informé que le contrat est conclu.

Âge, résidence et personnes couvertes

  • Âge et résidence

    Résider en France hexagonale, en Corse ou dans un département ou région d'outre-mer et relever de la Sécurité sociale française. Les formules 1 à 3 s'ouvrent avant 85 ans, les formules 4 à 6 avant 80 ans.
  • Conjoint et enfants

    Le conjoint, partenaire de PACS ou concubin peut être couvert, ainsi que les enfants à charge de moins de 21 ans, jusqu'à 28 ans s'ils étudient, sont en alternance ou cherchent un premier emploi.

Ce que l'assureur ne rembourse pas

  • Les principales exclusions

    Les actes non remboursés par l'Assurance maladie, sauf mention au tableau de garanties ; les soins antérieurs à la date d'effet ; la participation forfaitaire, les franchises médicales et la majoration du ticket modérateur hors parcours de soins.

Durée, changement de formule, résiliation

  • Un contrat annuel

    Il court un an à partir de la date d'effet, puis se renouvelle chaque année par tacite reconduction.
  • Monter ou descendre de formule

    Une fois par an, à la date anniversaire, sur demande faite au moins trente jours avant et avec l'accord de l'assureur ; l'écart est limité à deux formules.
  • Partir sans frais après un an

    Passé la première année, la résiliation est possible à tout moment, sans frais ni pénalité ; sauf accord, elle prend effet un mois après sa réception.
  • Quatorze jours pour renoncer

    Pour la complémentaire santé, la renonciation se fait dans les quatorze jours calendaires qui suivent l'information de la conclusion du contrat.
Ce qui fixe la cotisation
La formule, la périodicité de paiement choisie, l'âge de chaque bénéficiaire à la date d'effet et le département de résidence principale du souscripteur.
Ce qui la fait évoluer
Chaque année à la date anniversaire, selon l'âge des bénéficiaires et le lieu de résidence ; elle est aussi indexée sur l'évolution de la consommation médicale totale.

Aucun tarif n'est publié ici : la cotisation figure sur la demande et le certificat d'adhésion.

Notre lecture d'ATOUT+ Particulier

Analyse Tessoria — ce n'est pas un engagement de l'assureur

L'assureur est Quatrem, société du groupe Malakoff Humanis. Le bonus fidélité change la façon de comparer : sur les honoraires hospitaliers, une formule d'entrée gardée quatre ans rejoint une formule plus chère prise aujourd'hui. Pour un assuré qui compte rester, c'est un argument ; pour un besoin immédiat, ce sont les niveaux de la première année qui comptent.

— Christopher Basquin, courtier en assurances, Tessoria (ORIAS n°25007309)

Pièces utilisées pour cette fiche

  • Notice d'information ATOUT+ Particulier

    conventions, adhésion, cotisation, exclusions · conventions n° 0033623 / 0033625, 0033624, 0033628 · édition janvier 2026

  • Tableaux de garanties ATOUT+ Particulier, formules 1 à 6

    niveaux de remboursement et bonus fidélité · QUA_25721 à QUA_25726_2601 · janvier 2026

Pièces Malakoff Humanis de la bibliothèque du cabinet, vérifiées par Tessoria le 20 octobre 2026. Assureur : Quatrem, société anonyme au capital de 510 426 261 €, 412 367 724 RCS Paris. Votre certificat d'adhésion fait foi pour la formule, les bénéficiaires et la cotisation.